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Marques déposées par FRANTZ YVES
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LA SOMMELIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SOMMELIERE
FRANTZ YVES

Numéro de dépôt :
1331749
Date de dépôt :
18/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2025

Présentation de la marque LA SOMMELIERE

Déposée le 18 novembre 1985 par FRANTZ YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOMMELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANTZ YVES domicilié(e) 328 CHEMIN DES ROUES - 38670 - CHASSE-SUR-RHÔNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRANTZ YVES domicilié(e) 328 CHEMIN DES ROUES - 38670 - CHASSE-SUR-RHÔNE - France.

La marque LA SOMMELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA SOMMELIERE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

FRANTZ YVES a également déposé les autres marques suivantes : W LA CASTELLA , SHIELD SAFEPROTECTION SECURITE DU VERRE AUTOMOBILE


FRANTZ YVES - 328 CHEMIN DES ROUES - 38670 - CHASSE-SUR-RHÔNE - France


Mr FRANTZ YVES - 328 CHEMIN DES ROUES - 38670 - CHASSE-SUR-RHÔNE - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300730 - Publication au BOPI 2005-11-10

Renouvellement sans limitation n°2056721 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2015 n°2599820 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-15

Papier, carton et produits en ces matières, matières plastiques pour l'emballage, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes gommées, etiquettes non en tissu, dessous de chopes à bière, fiches, images, imprimés, prospectus, publications, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage.